J.O. 130 du 6 juin 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 09650

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Décret du 30 mai 2003 modifiant le décret du 19 novembre 2002 portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs)

NOR : MENP0301088D


Par décret du Président de la République en date du 30 mai 2003, le décret du 19 novembre 2002 portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs) est modifié ainsi qu'il suit :

Au lieu de :

« A compter du 1er septembre 2002, 65e section : biologie cellulaire, M. Poignard (Pascal), université Aix-Marseille-II. »,

Lire :

« A compter du 1er mars 2003 » (le reste sans changement).